Textes et arrêtés

Arrêté Préfectoral déterminant des zones de protection et de surveillance suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène à Saint-Christophe-du-Ligneron

 

Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives
à la lutte contre l’influenza aviaire
(JORF du 22/01/2008)

 

INSTRUCTION TECHNIQUE DGAL - SDSPA

 

 

CLÔTURE DE LA CHASSE
POUR LA CAMPAGNE CYNEGÉTIQUE 2020-2021

 

 PROTOCOLES SANITAIRES

 

 

 OUVERTURE/FERMETURE DE LA CHASSE

 

      

DOMAINE PUBLIC MARITIME

 

SPECIAL RNN CASSE DE LA BELLE HENRIETTE

 

SÉCURITÉ

 

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ARMES

armes

Nouveautés sur les armes à partir du 1er août 2018... Cliquez ici !

 

COMMERCIALISATION

Arrêté commercialisation

 

VENERIE SOUS TERRE DU BLAIREAU

 

ESPECES D'ANIMAUX SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DÉGATS - PIÉGEAGE- DESTRUCTION A TIR

 

PHOTO-VIDEO

 

PREFECTURE

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Secheresse

 

 

 

 

 

CHASSADAPT

 

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CHARTE DES ACTEURS DES TERRITOIRES RURAUX

 charte